En parcourant les pages du site, l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les limites de responsabilités et les conditions d’utilisation du site. Résidence Facotel ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L’internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d’interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.
Editeur du site
Résidence Facotel
47 rue Désiré Claude
42100 SAINT-ETIENNE
Téléphone : 04 71 07 99 34
Directeur de la publication
Dorothée Venosino
Action Expert Immo
3 Boulevard St Louis
43 000 LE PUY-EN-VELAY
Réalisation du site
Nom : IRIS Interactive
Adresse : 3 avenue d’Aiguilhe – 43000 LE PUY EN VELAY (Siège social)
Mail : contact@iris-interactive.fr
Hébergeur du site
Nom : IRIS Interactive
Adresse : 3 avenue d’Aiguilhe – 43000 LE PUY EN VELAY (Siège social)
Mail : contact@iris-interactive.fr
Droit d’auteur – Copyright © – Liens
La reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :
● gratuité de la diffusion,
● respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
● citation explicite du site www.residence-facotel.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source www.residence-facotel.fr et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La création de liens vers www.residence-facotel.fr
Le site de Résidence Facotel autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
● ne pas utiliser la technique du lien profond (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages du site www.Action Expert Immo.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
● mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
Portée des contenus
En dépit du soin apporté à la collecte des informations ainsi qu’à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s’insérer sur ce site. Résidence Facotel ne peut, pour cette raison, être tenu à garantie, ni expressément, ni implicitement, pour l’ensemble du contenu du site ; l’utilisateur du site et des informations qu’il contient reconnaît qu’il en fait usage à ses seuls risques et périls et que Résidence Facotel ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit résultant pour tout ou partie de l’utilisation des informations du site. De même, Résidence Facotel ne saurait voir sa responsabilité engagée en raison de la nature ou du contenu des sites référencés sur les pages qui suivent et notamment ceux pour lesquels un accès est permis par l’utilisation des liens hypertextes figurant aux pages de ce site. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant.
Protection des données personnelles
Veuillez lire notre Politique de confidentialité pour plus d’informations.
Médiateur à la consommation
Les coordonnées du médiateur Entreprise
ADHÉRENT AUX SERVICES DE MÉDIATION AUPRÈS DE L’ANM accessible en ligne sur http://www.anm-conso.com. Adresse postale : 2 RUE DE COLMAR 94300 VINCENNES. Tel : 01 46 81 20 95